ACUMENT INTELLECTUAL PROPERTIES, LLC, Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
92407898
Date de dépôt :
28/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2022
Présentation de la marque TORX PLUS
Déposée le 28 février 1992 par la société ACUMENT INTELLECTUAL PROPERTIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TORX PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-09 du 10 avril 1992.
Le déposant est la société ACUMENT INTELLECTUAL PROPERTIES domicilié(e) 840 West Long Lake Road, TROY, ETAT DU MICHIGAN 48098 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque TORX PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACUMENT INTELLECTUAL PROPERTIES, LLC, Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 840 West Long Lake Road, TROY, ETAT DU MICHIGAN 48098 - États-Unis
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2002 n°2213955 - Publication au BOPI 2002-01-23
Inscription le 28 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°451357 - Publication au BOPI 2007-03-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46
Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09
Renouvellement sans limitation le 2 février 2012 n°2490774 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-02
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; attaches filetées métalliques.Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; dispositifs d'entraînement pour machines et pour outils à moteur, forets et douilles pour ceux-ci ; têtes de serrage et d'entraînement ; poinçons et matrices pour machines.Outils et instruments à main ; dispositifs d'entraînement pour outils et instruments à main, forets et douilles et têtes de serrage et d'entraînement
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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